Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE KERMES
Monsieur REROLLE Guillaume qui agit au nom et pour le compte de la SARL ARJUVAL en cours de constitution

Numéro de dépôt :
3153983
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/03/2012
LE KERMES de REROLLE Guillaume qui agit au nom et pour le compte de la ARJUVAL en cours de constitution

Présentation de la marque LE KERMES

Déposée le 15 mars 2002 par monsieur REROLLE Guillaume qui agit au nom et pour le compte de la ARJUVAL en cours de constitution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE KERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est monsieur REROLLE Guillaume qui agit au nom et pour le compte de la ARJUVAL en cours de constitution domicilié(e) Domaine Terres Blanches,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LE KERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE KERMES est expirée depuis le 15 mars 2012.

REROLLE Guillaume qui agit au nom et pour le compte de la ARJUVAL en cours de constitution a également déposé les autres marques suivantes : ARJUVAL


Monsieur REROLLE Guillaume qui agit au nom et pour le compte de la SARL ARJUVAL en cours de constitution - Domaine Terres Blanches,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 30 septembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°378463 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .